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    Saisie de couteaux !

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    MsNeoB
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    Re: Saisie de couteaux !

    Message  MsNeoB le Dim 4 Déc - 15:28

    En passant MyLoulou: un cran forcé n'est pas considéré comme un blocage,mais je t'assure qu'un coup d'estoc avec un SAK par exemple,fera aussi mal qu'un coup d'estoc avec un custom a XXX$ possédant le lock delamortquitue Wink Et jamais la lame ne se repliera...


    Myloulou45
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    Re: Saisie de couteaux !

    Message  Myloulou45 le Dim 4 Déc - 15:31

    ce n'est pas moi qui fait les lois Shocked

    je dis simplement ce qu'il en est, et il est important de savoir ce que l'on fait après, une fois que tous le monde connais les risques c'est à vous de voir si vous prenez sur vous un cran de blocage ou sans blocage ou liner, fram ou autres.


    anthomanta

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    Re: Saisie de couteaux !

    Message  anthomanta le Dim 4 Déc - 19:59

    Pour voir passer tous les jours des procédures de port d'armes de 6ème catégorie avec tous types de couteaux avec ou sans cran de blocage, j'en tire une conclusion simple, le ou les parquets traitants de ces infractions examinent toujours le contexte dont ces procédures découlent mais aussi les antécédents judiciaires des mises en causes.
    Il est plus facile de justifier d'un port de laguiole ou d'un opinel à virole en poche si l'on est sdf (car voué à se restaurer sur la voie publique par définition) que d'un sage titane si l'on est cadre à la défense.
    Donner une règle absolue serait une gageure car l’appréciation de la légitimité du port ou transport est laissée à l'agent sur la voie publique et si votre tête ne lui revient pas où qu'il est manque de "crâne", il se fera un plaisir de vous inviter le cas échéant à le suivre afin de vous présenter à un Opj qui j'espère sera vous écouter et présenter avec justesse votre cas au magistrat de permanence dans tous les cas si vous tenez à votre couteau ne vous en laissez pas déposséder sans une procédure à la clé, sinon c'est tout simplement du vol.

    Myloulou45
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    Re: Saisie de couteaux !

    Message  Myloulou45 le Dim 4 Déc - 20:19

    donc c''est bien ce que je disais avant...

    ont ne peux pas nous contrôler comme ça et hop nous prendre le couteau sans amande, sans rien?

    si on se fait contrôler et qu'on y tient vraiment on doit aller au poste?


    anthomanta

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    Re: Saisie de couteaux !

    Message  anthomanta le Dim 4 Déc - 20:28

    Le motif du contrôle d'identité et de la palpation de sécurité est un autre débat.
    Pour résumer mon propos, on ne peut pas te saisir ton couteau sans en établir une procédure, qu'elle s'en termine par une condamnation ou un simple rappel à la loi.
    Il te faut en revanche prendre en compte le fait que le port d'une arme de 6ème catégorie est proscrit et c'est de ton libre arbitre que de t'exposer au courroux de l'appareil judiciaire après chacun voit midi à sa porte.

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    Re: Saisie de couteaux !

    Message  Myloulou45 le Dim 4 Déc - 20:31

    je ne parle pas de palpation ni de contrôle Shocked
    merci je voulais juste savoir pour la confiscation!!!

    pour le reste je savais déjà ça fais quelques pages que je le rabache Evil or Very Mad Evil or Very Mad

    anthomanta

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    Re: Saisie de couteaux !

    Message  anthomanta le Dim 4 Déc - 20:37

    Au vu de ton impatience, j'en terminerai, Non on ne peut pas te prendre comme cela ton petit couteau ...

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    Re: Saisie de couteaux !

    Message  Myloulou45 le Dim 4 Déc - 20:52

    je ne suis pas impatient d'en finir mais ça fais 10 pages que l'ont en parle surtout affraid affraid

    merci à toi pour les infos!!!

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    Re: Saisie de couteaux !

    Message  74Leman le Lun 5 Déc - 9:15

    J@r0d a écrit:Moi quand je lit ce qu'est une arme de 6ème catégorie et bien les pliants n'en font pas partie, la legislation parle de dague, d'épée, de sabre, de poignard, de baionette, etc... mais pas de couteau qui pour moi ne sont pas des armes mes des outils.


    Armes de 6eme catégorie
    Paragraphe 1 : Tous objets susceptibles de constituer une arme dangereuse pour la sécurité publique, et notamment les baïonnettes, sabres-baïonnettes, poignards, couteaux-poignards, matraques, casse-tête, cannes à épées, cannes plombées et ferrées,



    Si l'on s'en réfère a la jurisprudence de 1995, Le tribunal n'a pas reconnu que le port d'un laguiole était considéré comme port d'arme de 6ème catégorie.

    Comme déjà dit je crois, le législateur a conservé une marge d'appréciation très vaste de ce qui rentre dans le cadre d'une arme de 6ieme cat.
    Le terme susceptible englobe en effet un large éventail d'objet. Pour faire simple, si je te plante un Laguiole dans le ventre, tu serras d'accord avec moi pour convenir qu'il représente une arme dangereuse pour la sécurité publique en général et ta sécurité personnelle en particulier.
    Le terme notamment qui introduit une liste d'arme de 6ieme par nature ne fait que préciser que cette liste ne sera pas exhaustive.

    La jurisprudence est variée en la matière, et il en convient de se reporter au cas d'espèce précis au cas par cas et aux circonstances.
    Je n'ai pas la référence des arrêts sous la main, mais il existe deux décisions concernant le port d'Opinel par exemple (système de blocage)
    - une fois reconnu comme un outil car porter par un électricien dans le cadre de sa profession
    - une autre fois reconnue comme une arme de 6ieme, porté dans une chaussette par un revendeur de produit stupéfiant.


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    polo
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    Re: Saisie de couteaux !

    Message  polo le Lun 5 Déc - 12:24


    - une fois reconnue comme un outil car porter par un électricien dans le cadre de sa profession
    - une autre fois reconnue comme une arme de 6ieme, porté dans une chaussette par un revendeur de produit stupéfiant.
    - et encore une autre fois reconnue comme un outil car portée dans la banane , par un revendeur de produit stupefiant pour sous diviser les conditionements de gros (sav) en conditionement de detail (barette)

    Myloulou45
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    Re: Saisie de couteaux !

    Message  Myloulou45 le Sam 21 Jan - 17:58

    [post supprimé à la demande du membre]

    MsNeoB
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    Re: Saisie de couteaux !

    Message  MsNeoB le Sam 21 Jan - 18:06

    Très très très bien résumé MyLoulou, rien de plus a dire Wink

    le frelon
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    Re: Saisie de couteaux !

    Message  le frelon le Sam 21 Jan - 19:13

    Myloulou45 a écrit: [post supprimé à la demande du membre]

    Ne m'en veux pas myloulou45, ce qui va suivre n'a rien d'une attaque personnelle. Toutefois j'ai cru relevé un certain nombre d'erreurs

    un couteau sans système de blocage peut être considéré comme une arme de 6eme categorie par le policier/gendarme ou douanier qui vous controle (petit rappel) :

    Selon l’article 2 du décret 95-589 du 6 mai 1995 relatif à l'application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munition) sont des armes de 6ème catégorie :
    "Tous les objets susceptibles de constituer une arme dangereuse pour la sécurité publique et notamment les baionnettes, sabres-baionnettes, poignards, couteauxpoignards, matraques, casse-tête, cannes à épées, cannes plombées et ferrées, sauf celles qui ne sont ferrées qu'à un bout, arbalètes, fléaux japonais, étoiles de jets, coups de poing américains, lance-pierres de compétition, projecteurs hypodermiques."

    La palpation de sécurité (acte de police administrative n'ayant pas besoin de justification particulière) peut être réalisée à l'occasion d'un simple contrôle d'identité... donc pas besoin d'avoir commis d'infraction, de s'être fait remarquer ou "d'être méchant" avec les membres des forces de l'ordre...

    enfin le port d'un arme blanche ... un couteau par exemple, est est une infraction au Code Pénal, qualifiée de "DELIT" et passible d'un maximum de 3 ans d'emprisonnement et d'une amende pouvant aller jusqu'à 4000 Euros (code de la défense art. L 2339-9): donc les membres des forces de l'ordre ont certes autre chose à faire, mais pour eux ça commence tout de même à être suffisamment grave/interessant pour "perdre leur temps" (c'est à dire faire le travail) avec l'heureux possesseur du couteau (que je qualifierais de grand gagant)
    Ce dernier pourra faire l'objet d'une "comparution immédiate" devant le juge pénal et très probablement d'une inscription au casier judiciaire...(surtout à Paris d'après ce que j'ai cru comprendre).

    Par contre myloulou45 a tout a fait raison, quand il nous dit que chacun connait les risques et les règles du jeu? Dès lors il est vrai que lorsque l'on joue...il faut parfois savoir perdre Wink


    D-war
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    Re: Saisie de couteaux !

    Message  D-war le Sam 21 Jan - 19:23

    C'est clair si tu te fais prendre avec un couteau tu peux lui dire adieux mais au moins ca ira pas plus loin sauf si t'as vraiment une tete qui revient pas .
    C'est le jeu .

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    Re: Saisie de couteaux !

    Message  Myloulou45 le Sam 21 Jan - 19:24

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    le frelon
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    Re: Saisie de couteaux !

    Message  le frelon le Sam 21 Jan - 19:32

    il est clair que chacun doit agir selon ses croyances Wink

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    Re: Saisie de couteaux !

    Message  Myloulou45 le Sam 21 Jan - 19:35

    [post supprimé à la demande du membre]

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    Re: Saisie de couteaux !

    Message  D-war le Sam 21 Jan - 19:45

    Tu as des croyances erronées mon cher petit Casper heu pardon Loulou , ne pas comprendre que passer l'eponge et abandonner ton précieux bien est largement préferable qu'engager une procédure jusiciaire qui peux te menner devant un juge , juste pour eviter une "confiscation abusive" c'est n peu debil je trouve , au mieux tu t'en tirera avec une amende qui representera 2 a 20 fois la valeure de ton couteau ainsi que des travaux d'interet général .

    siouper



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    Re: Saisie de couteaux !

    Message  anthomanta le Sam 21 Jan - 19:48

    Je viens de voir passer une procédure pour port d'arme de 6ème catégorie, pour un Doukdouk, et il ne s'agissait pas d'un dangereux multirécidiviste. Il est convoqué devant le tribunal correctionnel le mois prochain.
    A bon entendeur

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    Re: Saisie de couteaux !

    Message  Myloulou45 le Sam 21 Jan - 19:50

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    Re: Saisie de couteaux !

    Message  Myloulou45 le Sam 21 Jan - 19:52

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    Re: Saisie de couteaux !

    Message  D-war le Sam 21 Jan - 19:59

    un custom ou une daube c'est pareil , faut pas croire que tous les policiers s'y connaissent , pour eux c'est juste une arme capable de tuer.

    [edit admin à la demande du membre]

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    Re: Saisie de couteaux !

    Message  74Leman le Sam 21 Jan - 20:02

    Bon... ça fait fait quand même 10 pages que ça cause du pourquoi du comment en tournant en rond.

    Le concept n'est pourtant pas très compliqué à saisir me semble t il :
    l'interdiction c'est le principe, la tolérance l'exception.
    C'est ce qu'à très bien résumé LeFrelon d'ailleurs, en précisant les sanctions pénales maximales encourues (je n'ai lu nulle part qu'il a dut qu'elles étaient systématiquement infligées)

    Partant de là, les "moi-je-fais-comme-ça-et-au-cas-je-ferai-comme-ci-parce-que-à mon-avis-c-est-mieux-que-si-je-faisais-autrement", bah.... comment dire???........ c'est pas qu'on s'en fout mais disons que ça ne fait avancer le schmilblick hein Wink

    Je laisse le fil ouvert AU CAS OU un membre aurait une NOUVELLE question à poser et à laquelle il n'y aurait pas déjà eu de réponse (ce dont je doute), mais si le débat persiste à tourner en rond de façon stérile, je verrouille.

    Merci donc de passer à autre chose.


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    Re: Saisie de couteaux !

    Message  Myloulou45 le Sam 21 Jan - 20:10

    [post supprimé à la demande du membre]

    Monsieur
    Admin

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    Re: Saisie de couteaux !

    Message  Monsieur le Sam 21 Jan - 20:13

    DURA LEX SED LEX


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    Re: Saisie de couteaux !

    Message  Myloulou45 le Sam 21 Jan - 20:20

    Monsieur a écrit:
    DURA LEX SED LEX

    Je m'emporte vite sur ce genre du sujet mais on m'aime comme ça!!!

    Allez je me calme je me calme.

    74Leman
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    Re: Saisie de couteaux !

    Message  74Leman le Sam 21 Jan - 20:21

    Myloulou45 a écrit:[post supprimé à la demande du membre]

    Jusqu'à nouvel ordre, nous ne sommes pas ici à l'Assemblée Nationale ou au Sénat, qui, me semble-il, restent les deux seules chambres où l'ont débat des lois de notre pays.....

    En partant de là, les seules réponses qui seront apportées sur ce forum le seront dans le cadre de la loi.
    Après, comme tu le dis, chacun prend ses responsabilités et assume ses choix.. sans qu'il soit utile et pertinent de le revendiquer



    Maintenant, à titre personnel, je te précise que porter une carte bleu/blanc/rouge est loin d'être un passe-droit.
    Je ne nie pas que ça concède certains petits avantages qui ne sont pas du au fait de porter cette carte, mais avant tout de travailler ensemble et de se connaitre (en gros, un OPJ du commissariat d'à côté avec qui il m'arrive de collaborer lors de visite domiciliaire et à qui je remets des délinquants en fin de procédure aura une autre vision de moi qu'un brigadier qui va me contrôler dans une ville à 500km d'où j'habite)
    Certains considèrent peut être ça comme une "fleur", quant à moi je le qualifie de bon sens ou de sens commun..... qualité qui semble faire défaut à quelques uns ici comme partout ailleurs.


    Dernière édition par 74Leman le Sam 21 Jan - 21:24, édité 1 fois


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    Re: Saisie de couteaux !

    Message  Myloulou45 le Sam 21 Jan - 20:30

    [post supprimé à la demande du membre]

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    Re: Saisie de couteaux !

    Message  74Leman le Sam 21 Jan - 20:48


    Ce que tu ne comprends pas, c'est que les avis sur les lois n'entre pas dans nos préoccupations.
    J'ai mon avis sur certaines lois, je le garde pour moi du moment que je ne me retrouve pas dans l'isoloir avec mon bulletin de vote.
    Après, que quelqu'un ici nous disent ici qu'il sait qu'il est en infraction et qu'il est prêt à assumer son choix, c'est très bien, ça démontre qu'il est responsable et ça ne mérite donc pas qu'on commente sa décision.




    Tu trouves??.. tu as un forum où ils y a des professionnels qui prennent le temps d'expliquer très concrètement comment se déroule les contrôles, avec toutes les nuances que ça implique (cf au dessus : les fameuses "différences")
    J'y vois surtout de la transparence.



    Dernière édition par 74Leman le Sam 21 Jan - 21:26, édité 1 fois (Raison : post édité : GRAND MENAGE)


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    Re: Saisie de couteaux !

    Message  MsNeoB le Sam 21 Jan - 20:50

    Peace les gens...Un forum,c'est pour s'entraider,pas pour s'entretuer...



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    Re: Saisie de couteaux !

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